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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française des Motards en Colère (FFMC
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Relais Motards Calmos
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Relais Motards Calmos
Fédération Française des Motards en Colère (FFMC), association loi 1901

Numéro de dépôt :
3821234
Date de dépôt :
06/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2021
Relais Motards Calmos de Fédération Française des Motards en Colère (FFMC

Présentation de la marque Relais Motards Calmos

Déposée le 6 avril 2011 par l'association loi 1901 Fédération Française des Motards en Colère (FFMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Relais Motards Calmos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-17 du 29 avril 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française des Motards en Colère (FFMC domicilié(e) 35 bis rue des messiers - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française des Motards en Colère (FFMC) domicilié(e) 35 bis rue des messiers - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque Relais Motards Calmos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821234.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Relais Motards Calmos est expirée depuis le 6 avril 2021.

Fédération Française des Motards en Colère (FFMC a également déposé les autres marques suivantes : FFMC MOTARDS & CITOYENS , FFMC FEDERATION FRANCAISE DES MOTARDS EN COLERE , Spadino


Fédération Française des Motards en Colère (FFMC), association loi 1901 - 35 bis rue des messiers - 93100 - MONTREUIL - France


Fédération Française des Motards en Colère (FFMC) - 35 bis rue des messiers - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Enregistrement avec modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Transport ; informations en matière de transport ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; mise à disposition de terrains de camping ;

Information en matière de sécurité routière.